Protocole sanitaire au bricolage : quelles seront les evolutions au 25 janvier 2022 ?

Direction de l’information legale et administrative

Face a Notre 5 e vague et au tri?s rebond de l’epidemie et Dans l’optique de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national concernant assurer la sante et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Le protocole sanitaire en entreprise a ete actualise le 25 janvier 2022 par le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation dans le marche vaccinal. L’application du marche vaccinal pour les personnels travaillant dans certains agences recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut foutu a jour le 21 janvier 2022 pour integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 temps minimum avec semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Cela fut de nouveau foutu a jour le 25 janvier 2022 Afin de prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion de la crise sanitaire qui transforme le marche sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de votre nouvelle version portent dans l’application du marche vaccinal Afin de nos personnels intervenant dans plusieurs agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal obligatoire pour plusieurs personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le marche vaccinal reste obligatoire Afin de les personnes qui travaillent au sein des lieux, agences, services hinge ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les clients et nos usagers.

Pour en savoir plus i  propos des professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels specialises doivent presenter un passe vaccinal avec le 24 janvier 2022 ?

A savoir : J’ai loi du 5 aout 2021 relative a J’ai gestion en pi?te sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire pour des gens qui travaillent dans plusieurs lieux recevant du public, elle est entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion d’une crise sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le passe sanitaire en passe vaccinal, nos specialises travaillant en lieux et services ou le passe vaccinal est exige paraissent donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

Notre nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non d’un schema vaccinal complet.

Le protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• presente des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• reste cas contact d’une personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose jamais tout d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a nullement contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, si le salarie cas contact a risque dispose tout d’un schema vaccinal complet et que celui-ci n’est gui?re immunodeprime, il devra appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. I§a ne sera pas oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter pour toute personne qui possi?de ete en rapport avec une personne positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail indispensable

J’ai version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail obligatoire, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Dans le contexte de reprise epidemique, le teletravail permettra de reduire les interactions sociales au sein des locaux professionnels et dans les transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, Afin de des postes qui le permettent, le teletravail est indispensable a raison de 3 semaines au minimum avec semaine. Lorsque l’organisation du boulot et la situation des salaries le permettent, ce nombre pourra etre porte a 4 journees par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est simplement recommande.

Les autres dispositions de ce protocole, qui portent dans le port du masque, la distanciation physique et J’ai prevention des contaminations par l’aeration et Notre desinfection n’ont gui?re ete modifiees par rapport a J’ai version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque doit etre renforce. Le port du masque reste systematique dans les firmes dans tous les lieux collectifs clos. Si diverses personnes occupent votre bureau, il devra etre continuellement porte. Cela devra s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque devoile de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque devra etre associe au respect d’une distance physique d’au moins 1 m entre nos individus, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, d’une ventilation, de l’aeration des locaux, de la mise en ?uvre de la politique de prevention et de la gestion des flux d’individus.

Notre distance physique entre 2 gens est portee a 2 metres lorsque le masque ne est en mesure de etre porte, en restauration collective ainsi que au sein des espaces exterieurs (espaces fumeurs au sein des cours pourquoi pas).

L’employeur devra informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de le activation pendant des horaires d’embauche.

A noter : Les rendez-vous en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees dans le strict respect des gestes barrieres ainsi que la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

Notre version mise a jour du protocole met l’accent dans l’aeration des locaux d’embauche qui est une mesure essentielle. Cela reste important d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le peuvent permettre et au minimum 10 mn toutes les heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a Notre reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a Plusieurs endroits caracteristiques en frequentation et a des periodes de forte frequentation. Quand le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, les entreprises doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de personnes admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local moyen de la aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.